Séances générales

Sauf pendant les vacances judiciaires saisonnières et d'été et les jours fériés, la Cour fédérale tient des séances générales pour l'audition des requêtes :

à Ottawa, tous les mercredis et tout autre jour fixé par le juge en chef de la Cour fédérale; à Toronto et Vancouver, tous les mardis et tout autre jour fixé par le juge en chef de la Cour fédérale; au Québec, (i) à Montréal, tous les mardis et tout autre jour fixé par le juge en chef de la Cour fédérale, (ii) ailleurs, aux lieux et jours fixés par le juge en chef de la Cour fédérale; et dans toute province autre que l'Ontario, le Québec et la Colombie-Britannique, au moins une fois par mois, aux lieux et jours fixés par le juge en chef de la Cour fédérale..
à Toronto et Vancouver, tous les mardis et tout autre jour fixé par le juge en chef de la Cour fédérale;
au Québec,
1. à Montréal, tous les mardis et tout autre jour fixé par le juge en chef de la Cour fédérale,
2. ailleurs, aux lieux et jours fixés par le juge en chef de la Cour fédérale; et
dans toute province autre que l'Ontario, le Québec et la Colombie-Britannique, au moins une fois par mois, aux lieux et jours fixés par le juge en chef de la Cour fédérale.

Aucune date pour les séances générales ne sera retenue pour les Territoires à partir de janvier 2015. Si une requête est reçue, elle sera traitée comme une séance spéciale selon la règle 35 des Règles des Cours fédérales.

Séances générales de janvier à juin 2026.

Avis est donné par les présentes qu'un Juge ou Juge adjoint de la Cour fédérale siégera en audience publique, à compter de 9 h 30, aux endroits suivants et aux dates telles qu'indiquées:

Jusqu'à nouvel ordre, toutes les séances générales seront entendues par vidéoconférence (ou exceptionnellement par téléconférence). Les demandes d'audition en personne seront examinées et déterminées après avoir pris en compte les recommandations de la disponibilité du personnel et des officiers de justice. Les demandes doivent être faites en soumettant au greffe une lettre en vertu de la règle 35(2) des Règles des Cours fédérales via le portail de dépôt électronique de la Cour. Les audiences en personne peuvent être fixées pour avoir lieu à une date ultérieure à celle de l'audience par vidéoconférence initialement prévue.

Séances générales à Calgary
CALGARY	Devant un Juge
Cour fédérale 635, 8e avenue Sud-Ouest 3e étage Calgary (Alberta)	le lundi 12 janvier 2026 le lundi 2 février 2026 le lundi 2 mars 2026 le mardi 7 avril 2026 le lundi 4 mai 2026

Séances générales à Charlottetown
CHARLOTTETOWN	Devant un Juge	Devant un juge adjoint
Cour fédérale Édifice Sir Henry Louis Davies Law Courts 42, rue Water Charlottetown (I.P.E.)	le jeudi 12 février 2026 le jeudi 16 avril 2026	le jeudi 15 janvier 2026 le jeudi 12 mars 2026 le jeudi 14 mai 2026

Séances générales à Edmonton
EDMONTON	Devant un Juge
Cour fédérale Place Scotia - Tour 1 10060, avenue Jasper 5e étage Edmonton (Alberta)	le lundi 19 janvier 2026 le lundi 9 février 2026 le lundi 9 mars 2026 le lundi 13 avril 2026 le lundi 11 mai 2026

Séances générales à Fredericton
FREDERICTON	Devant un Juge
Cour fédérale Place Westmorland 82, rue Westmorland pièce 100 Fredericton (N.-B.)	le lundi 12 janvier 2026 le lundi 9 février 2026 le lundi 9 mars 2026 le lundi 13 avril 2026 le lundi 11 mai 2026

Séances générales à Halifax
HALIFAX	Devant un Juge
Cour fédérale Law Courts Building 1815, rue Upper Water 5e étage Halifax (N.-É.)	le jeudi 15 janvier 2026 le jeudi 12 février 2026 le jeudi 12 mars 2026 le jeudi 16 avril 2026 le jeudi 14 mai 2026

Séances générales à Montréal
MONTRÉAL	Devant un Juge ou juge adjoint
Cour fédérale 30, rue McGill Montréal (Québec)	Chaque mardi

Séances générales à Ottawa
OTTAWA	Devant un Juge ou juge adjoint
Cour fédérale Édifice Thomas D’Arcy McGee 90, rue Sparks Ottawa (Ontario)	Chaque mercredi

Séances générales à Québec
QUÉBEC	Devant un Juge
Cour fédérale 150, boul. René-Lévesque Est, local 150 Québec (Québec)	le jeudi 8 janvier 2026 le jeudi 5 février 2026 le jeudi 5 mars 2026 le jeudi 9 avril 2026 le jeudi 7 mai 2026

Séances générales à Saskatoon
SASKATOON	Devant un Juge
Cour fédérale Cour du Banc de la Reine 520 croissant Spadina Est Saskatoon (Saskatchewan)	le jeudi 29 janvier 2026 le jeudi 26 février 2026 le jeudi 26 mars 2026 le jeudi 30 avril 2026 le jeudi 28 mai 2026

Séances générales à ST. JOHN'S, TERRE-NEUVE ET LABRADOR
ST. JOHN'S, TERRE-NEUVE ET LABRADOR	Devant un Juge
Cour fédérale 354, rue Water pièce 209 St. John's (Terre-Neuve et Labrador)	le jeudi 22 janvier 2026 le jeudi 19 février 2026 le jeudi 19 mars 2026 le jeudi 23 avril 2026 le jeudi 21 mai 2026

Séances générales à Toronto
TORONTO	Devant un Juge ou juge adjoint
Cour fédérale 180, rue Queen Ouest Toronto (Ontario)	Chaque mardi

Séances générales à Vancouver
VANCOUVER	Devant un Juge ou juge adjoint
Cour fédérale Centre Pacifique 701, rue Georgia Ouest 3e étage Vancouver (C.-B.)	Chaque mardi

Séances générales à Winnipeg
WINNIPEG	Devant un Juge
Cour fédérale 363, Broadway, pièce 400 Winnipeg (Manitoba)	le lundi 19 janvier 2026 le lundi 16 février 2026 le lundi 16 mars 2026 le lundi 13 avril 2026 mardi le 19 mai 2026

FAIT À OTTAWA, ce 11^e jour d’août 2025.

(Signé) Justine Drouin
Administratrice judiciaire

Séances générales de juin à septembre 2026

Avis est donné par les présentes qu'un Juge ou Juge adjoint de la Cour fédérale siégera en audience publique, à compter de 9 h 30, aux endroits suivants et aux dates telles qu'indiquées:

Jusqu'à nouvel ordre, toutes les séances générales seront entendues par vidéoconférence (ou exceptionnellement par téléconférence). Les demandes d'audition en personne seront examinées et déterminées après avoir pris en compte la disponibilité du personnel et des officiers de justice. Les demandes doivent être faites en soumettant au greffe une lettre en vertu de la règle 35(2) des Règles des Cours fédérales via le portail de dépôt électronique de la Cour. Les audiences en personne peuvent être fixées pour avoir lieu à une date ultérieure à celle de l'audience par vidéoconférence initialement prévue.

Séances générales à Calgary
CALGARY	Devant un Juge
Cour fédérale 635, 8e avenue Sud-Ouest 3e étage Calgary (Alberta)	le lundi 1^er juin 2026 le lundi 6 juillet 2026 le lundi 10 août 2026

Séances générales à Charlottetown
CHARLOTTETOWN	Devant un Juge	Devant un juge adjoint
Cour fédérale Édifice Sir Henry Louis Davies Law Courts 42, rue Water Charlottetown (I.P.E.)	le jeudi 11 juin 2026 le jeudi 13 août 2026	le jeudi 16 juillet 2026

Séances générales à Edmonton
EDMONTON	Devant un Juge
Cour fédérale Place Scotia - Tour 1 10060, avenue Jasper 5e étage Edmonton (Alberta)	le lundi 8 juin 2026 le lundi 13 juillet 2026 le lundi 10 août 2026

Séances générales à Fredericton
FREDERICTON	Devant un Juge
Cour fédérale Place Westmorland 82, rue Westmorland pièce 100 Fredericton (N.-B.)	le lundi 8 juin 2026 le lundi 13 juillet 2026 le lundi 10 août 2026

Séances générales à Halifax
HALIFAX	Devant un Juge
Cour fédérale Law Courts Building 1815, rue Upper Water 5e étage Halifax (N.-É.)	le jeudi 11 juin 2026 le jeudi 16 juillet 2026 le jeudi 13 août 2026

Séances générales à Montréal
MONTRÉAL	Devant un Juge ou juge adjoint
Cour fédérale 30, rue McGill Montréal (Québec)	Chaque mardi sauf le 28 juillet et le 4 août 2026.

Séances générales à Ottawa
OTTAWA	Devant un Juge ou juge adjoint
Cour fédérale Édifice Thomas D’Arcy McGee 90, rue Sparks Ottawa (Ontario)	Chaque mercredi, sauf si le mercredi coïncide avec un jour férié, dans ce cas, elle est reportée au jeudi. De plus, il n’y aura aucune séance générale le 29 juillet et le 5 août 2026.

Séances générales à Québec
QUÉBEC	Devant un Juge
Cour fédérale 150, boul. René-Lévesque Est, local 150 Québec (Québec)	le jeudi 4 juin 2026 le jeudi 9 juillet 2026 le jeudi 13 août 2026

Séances générales à Saskatoon
SASKATOON	Devant un Juge
Cour fédérale Cour du Banc de le Roi 520 croissant Spadina Est Saskatoon (Saskatchewan)	le jeudi 25 juin 2026 le jeudi 23 juillet 2026 le jeudi 27 août 2026

Séances générales à ST. JOHN'S, TERRE-NEUVE ET LABRADOR
ST. JOHN'S, TERRE-NEUVE ET LABRADOR	Devant un Juge
Cour fédérale 354, rue Water pièce 209 St. John's (Terre-Neuve et Labrador)	le jeudi 18 juin 2026 le jeudi 23 juillet 2026 le jeudi 20 août 2026

Séances générales à Toronto
TORONTO	Devant un Juge ou juge adjoint
Cour fédérale 180, rue Queen Ouest Toronto (Ontario)	Chaque mardi sauf le 28 juillet et le 4 août 2026.

Séances générales à Vancouver
VANCOUVER	Devant un Juge ou juge adjoint
Cour fédérale Centre Pacifique 701, rue Georgia Ouest 3e étage Vancouver (C.-B.)	Chaque mardi sauf le 28 juillet et le 4 août 2026.

Séances générales à Winnipeg
WINNIPEG	Devant un Juge
Cour fédérale 363, Broadway, pièce 400 Winnipeg (Manitoba)	le lundi 15 juin 2026 le lundi 13 juillet 2026 le lundi 17 août 2026

FAIT À OTTAWA, ce 5^e*nbsp;jour de janvier 2026.

(Signé) Justine Drouin
Administratrice judiciaire

Séances générales de septembre à décembre 2026

Avis est donné par les présentes qu'un Juge ou Juge adjoint de la Cour fédérale siégera en audience publique, à compter de 9 h 30, aux endroits suivants et aux dates telles qu'indiquées:

Jusqu'à nouvel ordre, toutes les séances générales seront entendues par vidéoconférence (ou exceptionnellement par téléconférence). Les demandes d'audition en personne seront examinées et déterminées après avoir pris en compte la disponibilité du personnel et des officiers de justice. Les demandes doivent être faites en soumettant au greffe une lettre en vertu de la règle 35(2) des Règles des Cours fédérales via le portail de dépôt électronique de la Cour. Les audiences en personne peuvent être fixées pour avoir lieu à une date ultérieure à celle de l'audience par vidéoconférence initialement prévue.

Séances générales à Calgary
CALGARY	Devant un Juge
Cour fédérale 635, 8e avenue Sud-Ouest 3e étage Calgary (Alberta)	le mardi 8 septembre 2026 le lundi 5 octobre 2026 le lundi 2 novembre 2026 le lundi 7 décembre 2026

Séances générales à Charlottetown
CHARLOTTETOWN	Devant un Juge	Devant un Juge adjoint
Cour fédérale Édifice Sir Henry Louis Davies Law Courts 42, rue Water Charlottetown (I.P.E.)	le jeudi 15 octobre 2026 le jeudi 17 décembre 2026	le jeudi 10 septembre 2026 le jeudi 12 novembre 2026

Séances générales à Edmonton
EDMONTON	Devant un Juge
Cour fédérale Rice Howard Place 10060, avenue Jasper Tour 1, 5e étage Edmonton (Alberta)	le lundi 14 septembre 2026 le mardi 13 octobre 2026 le lundi 9 novembre 2026 le lundi 14 décembre 2026

Séances générales à Fredericton
FREDERICTON	Devant un Juge
Cour fédérale Place Westmorland 82, rue Westmorland pièce 100 Fredericton (N.-B.)	le lundi 14 septembre 2026 le mardi 13 octobre 2026 le lundi 9 novembre 2026 le lundi 14 décembre 2026

Séances générales à Halifax
HALIFAX	Devant un Juge
Cour fédérale Law Courts Building 1815, rue Upper Water 5e étage Halifax (N.-É.)	le jeudi 17 septembre 2026 le jeudi 15 octobre 2026 le jeudi 12 novembre 2026 le jeudi 17 décembre 2026

Séances générales à Montréal
MONTRÉAL	Devant un Juge ou Juge adjoint
Cour fédérale 30, rue McGill Montréal (Québec)	Chaque mardi sauf le 22 et 29 décembre 2026 et le 5 janvier 2027.

Séances générales à Ottawa
OTTAWA	Devant un Juge ou Juge adjoint
Cour fédérale Édifice Thomas D’Arcy McGee 90, rue Sparks Ottawa (Ontario)	Chaque mercredi, sauf si le mercredi coïncide avec un jour férié, dans ce cas, elle est reportée au jeudi. De plus, il n’y aura aucune séance générale le 23 et 30 décembre, 2026 et le 6 janvier 2027.

Séances générales à Québec
QUÉBEC	Devant un Juge
Cour fédérale 150, boul. René-Lévesque Est, local 150 Québec (Québec)	le jeudi 10 septembre 2026 le jeudi 8 octobre 2026 le jeudi 5 novembre 2026 le jeudi 10 décembre 2026

Séances générales à Saskatoon
SASKATOON	Devant un Juge
Cour fédérale Cour du Banc de la Reine 520 croissant Spadina Est Saskatoon (Saskatchewan)	le jeudi 24 septembre 2026 le jeudi 29 octobre 2026 le jeudi 26 novembre 2026 le jeudi 17 décembre 2026

Séances générales à ST. JOHN'S, TERRE-NEUVE ET LABRADOR
ST. JOHN'S, TERRE-NEUVE ET LABRADOR	Devant un Juge
Cour fédérale 354, rue Water pièce 209 St. John's (Terre-Neuve et Labrador)	le jeudi 24 septembre 2026 le jeudi 22 octobre 2026 le jeudi 19 novembre 2026 le jeudi 17 décembre 2026

Séances générales à Toronto
TORONTO	Devant un Juge ou Juge adjoint
Cour fédérale 180, rue Queen Ouest Toronto (Ontario)	Chaque mardi sauf le 22 et 29 décembre 2026 et le 5 janvier 2027.

Séances générales à Vancouver
VANCOUVER	Devant un Juge ou Juge adjoint
Cour fédérale Centre Pacifique 701, rue Georgia Ouest 3e étage Vancouver (C.-B.)	Chaque mardi sauf le 22 et 29 décembre 2026 et le 5 janvier 2027.

Séances générales à Winnipeg
WINNIPEG	Devant un Juge
Cour fédérale 363, Broadway, pièce 400 Winnipeg (Manitoba)	le lundi 14 septembre 2026 le lundi 19 octobre 2026 le lundi 16 novembre 2026 le lundi 7 décembre 2026

FAIT À OTTAWA, ce 23^e jour de mars 2026.

(Signé) Justine Drouin
Administratrice judiciaire

Annulations

Le juge en chef peut annuler une séance générale si aucun avis de requête n'a été déposé pour audition à cette séance

à Ottawa, Montréal, Toronto ou Vancouver, au moins deux jours avant la date de la séance;
ailleurs, au moins une semaine avant la date de la séance.

Annulation de la séance générale à Charlottetown

AVIS

Attention : Directeurs généraux régionaux; Administrateurs de district à travers le Canada

Objet : Séance générale
Charlottetown (I.-P.-É.)
Le 12 mars 2026

Le Juge en chef par intérim avise que la séance générale de cette Cour à Charlottetown, I.-P.-É., prévue pour le 12 mars 2026, est annulée selon la règle 34(2)b) des Règles des Cours fédérales.

Martin Béliveau
Greffier de la Cour fédérale
Le 9 mars 2026

Annulation de la séance générale à Saskatoon

AVIS

Attention : Directeurs généraux régionaux; Administrateurs de district à travers le Canada

Objet : Séance générale
Saskatoon (Saskatchewan)
Le 29 janvier 2026

Le juge en chef avise que la séance générale de cette Cour à Saskatoon (Saskatchewan), prévue pour le 29 janvier 2026, est annulée selon la règle 34(2)b) des Règles des Cours fédérales.

Martin Béliveau
Greffier de la Cour fédérale
Le 22 janvier 2026

Vacances judiciaires d'été

Le juge en chef annonce avant le 15 juin de chaque année les séances générales qui seront tenues au cours des vacances judiciaires d'été.

Avis concernant les vacances judiciaires d'été

Présentation des requêtes

Sous réserve de la règle 298 et de l'alinéa 385(1)b), les requêtes qui peuvent être commodément entendues à une séance générale de la Cour fédérale peuvent être présentées à une telle séance.

Requêtes non présentées à une séance générale

Une demande d'audience peut être faite, sans formalité, à l'administrateur judiciaire pour fixer les date, heure et lieu de l'audition, par un juge ou un juge adjoint de la Cour fédérale, d'une requête qui sera vraisemblablement de longue durée ou qu'il est indiqué d'entendre à un autre moment que pendant une séance générale.

Pour de plus amples renseignements quant aux auditions et dates, prière de voir la section "Avis à la communauté juridique" sur ce site.

Date de modification : 2026-03-24

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Séances générales

Séances générales de janvier à juin 2026.

Séances générales de juin à septembre 2026

Séances générales de septembre à décembre 2026

Annulations

Annulation de la séance générale à Charlottetown

AVIS

Annulation de la séance générale à Saskatoon

AVIS

Vacances judiciaires d'été

Présentation des requêtes

Requêtes non présentées à une séance générale

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